Mentions légales

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1. Éditeur du Site

Le Site est édité par :

• Laurent Boyenval, entrepreneur individuel (EI)
• Exploitant la marque et le service PsyGrid
• Adresse : 39 Rue de la Gare de Reuilly, 75012 Paris
• Adresse électronique : contacteznous@psygrid.co
• SIRET : 78850330800041
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR36788503308 (assujetti à la TVA)
• Directeur de la publication : Laurent Boyenval

2. Hébergement du Site

Le Site est hébergé et diffusé par :

• Cloudflare, Inc.
• 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Téléphone : +1 (650) 319-8930. Site : www.cloudflare.com

Les autres services techniques utilisés pour le stockage des données et la fourniture du service (Supabase, Hostinger, Stripe, Google) sont décrits dans la Politique de confidentialité.

3. Accès au Site

Le Site est accessible 7j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption pour maintenance ou difficulté technique. PsyGrid s'efforce d'assurer la disponibilité du Site mais ne peut être tenu responsable d'une indisponibilité indépendante de sa volonté. PsyGrid se réserve le droit de modifier ou d'interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie du Site, notamment pendant la phase Beta.

4. Propriété intellectuelle

La marque « PsyGrid », le nom de domaine, la charte graphique, les textes, la méthode systémique, la structure des cartographies, les archétypes et l'ensemble des contenus du Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.

PsyGrid s'appuie sur des instruments psychométriques publiés et validés par la communauté scientifique. PsyGrid s'efforce de respecter les conditions d'utilisation et licences applicables à ces instruments. Si vous estimez qu'un outil soumis à licence aurait été utilisé par erreur, vous pouvez nous contacter à contacteznous@psygrid.co afin que nous procédions à toute vérification ou retrait nécessaire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du Site sans autorisation écrite préalable est interdite. La cartographie remise au client lui est destinée à titre personnel ; les conditions d'usage figurent dans les Conditions Générales de Vente.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit dans la Politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Vous y trouverez notamment l'identité du responsable de traitement, les finalités, les durées de conservation, les destinataires et les modalités d'exercice de vos droits.

6. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur et les modalités de saisine figurent dans les Conditions Générales de Vente.

7. Droit applicable

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